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Déposer une demande de subvention pour un film ou une série

Fonds Image de la Francophonie
Notice

Le guichet de dépôt de demande est désormais ouvert aux mêmes dates pour les 2 Commissions (Documentaires / Séries et Fiction-cinéma) : les dates prévues sont approximativement 16-30 janvier puis 1-15 juin. Abonnez-vous à notre infolettre pour être avisés d'éventuels changements de dates.

Attention les guichets peuvent fermer au bout de quelques jours en cas de forte affluence : c’est ce qui s’est passé sur tous les appels depuis juin 2023. Dans tous les cas les guichets ne sont pas fermés en cours de journée mais à 23h59 heure de Paris. Par sécurité, il est donc vivement conseillé de déposer dès le premier jour.

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Version entrant en vigueur le 15 janvier 2025.

 

Les dépôts de dossiers et les réunions des deux (2) Commissions (« Documentaires / Séries » et « Cinéma-fiction ») suivent le calendrier ci-dessous

1. Calendrier

Les dépôts de dossiers et les réunions des 2 commissions (« Documentaires / Séries » et « Cinéma-fiction ») suivent le calendrier ci-dessous :

Sessions Dates Commissions Date de dépôt des dossiers
Session 1 Avril/mai Du 16 au 30 janvier (pour les 2 Commissions)
Session 2 Septembre Du 1er au 15 juin (pour les 2 Commissions)

ATTENTION :

à chaque session, chaque Commission (« Documentaires / Séries » et « Cinéma-fiction ») examine au maximum 50 dossiers, dont au plus 15 dossiers de demande d’aide au développement. Les dossiers recevables mais en surnombre sont écartés en fonction de leur date de dépôt et des cofinancements acquis. Ils peuvent toutefois être redéposés à une session ultérieure. Si le nombre de dossiers déposés dépasse 70 pour une session, le dépôt peut être clos avant la date limite indiquée ci-dessus.

2. Etat et gouvernements éligibles

L’éligibilité aux aides OIF est déterminée par la nationalité des réalisateurs de l’œuvre et de la société de production. Cf. articles 3 et 4 du règlement.

LISTE DE PAYS DETERMINANT L’ELIGIBILITE DE L’AUTEUR DE L’ŒUVRE ET DE LA SOCIETE DEPOSANTE

L’éligibilité aux aides OIF est déterminée par la nationalité des réalisateur(-trice)s de l’œuvre et de la société de production. Cf. articles 3 et 4 du Règlement.

LISTE D’ETATS ET GOUVERNEMENTS DETERMINANT L’ELIGIBILITE DE L’AUTEUR(E) DE L’ŒUVRE ET DE LA SOCIETE DEPOSANTE

Tableau 1 - Pays francophones « du Sud » membres de l’OIF : les films réalisés par un(e) cinéaste d’un de ces 38 Etats sont seuls éligibles aux aides à la production et à la finition (art. 3.2.1) – mais pas tous à l’aide au développement.
Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap Vert, Comores, Congo, Côte d’Ivoire, Djibouti, Dominique, Egypte, Gabon, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée Equatoriale, Haïti, Laos, Liban, Madagascar, Mali, Maroc, Maurice, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Rwanda, Sainte Lucie, Sao Tomé & Principe, Sénégal, Seychelles, Tchad, Togo, Tunisie, Vanuatu, Vietnam.
Tableau 2 - Etats membres à la fois de l’OIF ET de l’Organisation des Etats ACP = seules : les œuvres réalisées par des cinéastes de ces Etats peuvent faire l’objet de demandes d’aide au développement.
Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap Vert, Comores, Congo, Côte d’Ivoire, Djibouti, Dominique, Gabon, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée Equatoriale, Haïti, Madagascar, Mali, Maurice, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Rwanda, Sainte Lucie, Sao Tomé & Principe, Sénégal, Seychelles, Tchad, Togo, Vanuatu.
Tableau 3 - Etats membres des ACP (toutes zones linguistiques) : les sociétés de ces Etats sont éligibles, uniquement pour les demandes incluant le Bonus Clap ACP (et satisfaisant à tous les critères d’éligibilité à celui-ci Cf. https://www.imagesfrancophones.org/clap-acp/presentation) et si le ou la ou l’un(e) des réalisateur(-trice)s est ressortissant(e) d’un Etat membre de l’OEACP (tableau 2).
Afrique : Afrique du Sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap Vert, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée Equatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Uganda, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Rwanda, Sao Tome et Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie et Zimbabwe.
Caraïbes : Antigua et Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Haïti, Jamaïque, République Dominicaine, Saint Kitts and Nevis, Sainte Lucie, Saint Vincent et les Grenadines, Suriname, Trinidad et Tobago.
Pacifique : Fiji, Iles Cook, Iles Marshall, Iles Salomon, Kiribati, Micronésie, Nauru, Niue, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa, Timor-Leste, Tonga, Tuvalu, Vanuatu.

3. Plafonds d’aide (et mode de versement)

NB : concernant le Bonus ACP-UE

  • Pour les projets qui en bénéficient, le « bonus Clap ACP » vient s’ajouter au montant alloué sur le budget OIF. Le versement du Bonus et son mode de calcul ne sont pas automatiques, ils relèvent d’une décision souveraine de la Commission.
  • Le Bonus ClapACP est au maximum de 100% du montant alloué sur budget OIF et au minimum de 40.000 €
  • Il est applicable uniquement aux aides à la production et à la finition.
  • Pour l’aide à la finition avec Bonus Clap ACP, à partir de 2023, 75% du montant accordé devra être dépensé dans des Etats ACP ou en rémunérant des professionnel(-le)s ressortissant de ces Etats.
  • Du fait de la fin programmée de Clap ACP2 en janvier 2026, qui a conduit le Fonds à consommer l’intégralité des Bonus Clap ACP disponibles dès septembre 2024, les Commissions 2025 ne devraient plus être en mesure d’en attribuer de nouveaux, sauf en cas de non-exécution de contrats en ayant bénéficié antérieurement. Dans ce cas, les Bonus ainsi libérés pourraient être attribués à des projets candidats à une aide à la finition et uniquement à ceux-ci, pour autant qu’ils présentent des garanties de livraison de l’œuvre finie avant janvier 2026. Les candidats à l’aide à la finition, s’ils satisfont par ailleurs aux conditions d’éligibilité Clap ACP, sont ainsi les seuls autorisés à postuler aux Bonus en 2025.
COMMISSION CINEMA-FICTION Montant maximum
Types d'aides OIF Bonus Clap ACP Total
Aide à la production de longs-métrages (+ de 60’) 100 000 € 200 000 €
Aide à la production de moyens-métrages (de 30 à 60’) 40 000 € 80 000 €
Aide à production de courts-métrages (- de 30’) 15 000 € 15 000 €
Aide au développement d'un long-métrage 10 000 € 10 000 €
Aide à la finition (réservée aux longs-métrages) 40 000 € 40 000 € 80 000 €
COMMISSION DOCUMENTAIRES/SERIES Montant maximum
Types d'aides OIF Bonus Clap ACP Total
Aide à la production 80 000 € 160 000 €
Aide au développement 10 000 € 10 000 €
Aide à la finition* (réservée aux longs-métrages et séries) 40 000 € 40 000 € 80 000 €

* L'aide à la finition ne peut couvrir que des dépenses postérieures au tournage (post-production, sous-titrage, doublage, etc.)

4. Composition des commissions

Commission documentaires/séries

Evelyne Agli (Bénin), Falila Gbadamassi (France), Baptiste Rinaldi (France), William Ousmane Mbaye (Sénégal), Rufin Mbou (Congo), un(e) représentant(e) de l’OIF. Un siège vacant, à renouveler en 2025, suite à la démission de la présidente sortante Kaouther Ben Hania.
Dans l’attente du renouvellement de la Commission en 2025, M. Mbaye est désigné président par intérim.

Commission cinéma-fiction

Rosine Akissi Djanman (Côte d’Ivoire), Firoza Houssen (Madagascar), Tshoper Kabambi (RDC), Marjorie Vella (Enrico Chiesa (représentant de l’OIF). Deux sièges vacants, à renouveler en 2025, suite à la fin de mandat de Marie Ka (Sénégal, présidente) et Lamia Chraibi (Maroc).

Suppléant(e)s :

Floriane Kaneza (Burundi), Ibrahim Letaïef (Tunisie), Cheikh N’Diaye (Maroc-Mauritanie). Mandat 2023-24 prolongé jusqu’à juin 2025 au titre de l’article 6.3.b., sur décision de l’Administratrice de l’OIF.

5. Mode de dépôt des dossiers

Les dossiers doivent être déposés exclusivement par voie électronique sur la plateforme prévue à cet effet par l’OIF : https://www.imagesfrancophones.org/accespro/ , qui n’est ouverte qu’aux dates indiquées au §1. Ces dates pouvant changer, il est conseillé de s’abonner à l’infolettre qui le signalera en temps voulu (https://www.imagesfrancophones.org/newsletter/subscribe).

Les documents demandés en plus du formulaire d’inscription rempli en ligne doivent être fournis sous forme de fichiers électroniques (word, pdf, Excel : un fichier pour chaque élément de la liste des pièces ci-après).

6. LISTE DES PIECES CONSTITUANT LE DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE

Aide au développement de long métrage de fiction ou d'animation :

  1. Formulaire de présentation de projet (à remplir en ligne, sur le site Images francophones)
  2. Note d’intention (5 pages de texte maximum avec éléments graphiques pour les projets d’animation)
  3. Résumé (1 page maximum)
  4. Synopsis développé (10 pages minimum)
  5. CV auteur(e)s
  6. CV réalisateur(-trice)s
  7. Note sur la société de production envisagée et les démarches entreprises auprès d’elle ; si la demande est déposée par une société de production : fournir contrat d’auteur ou contrat d’option ;
  8. Note précisant le ou les types d’aide souhaités (bourse, résidence, atelier, script doctor).

Aide au développement d'un documentaire ou d’une série (fiction, animation, documentaire)

  1. Formulaire de présentation de projet (à remplir en ligne, sur le site Images francophones)
  2. Note d’intention ou Concept ou Bible (10 pages de texte maximum ; éléments graphiques pour les projets d’animation)
  3. Résumé/s du documentaire / ou des 3 premiers épisodes (2 pages maximum)
  4. Pré-traitement ou Scénario développé (5 pages minimum)
  5. CV auteur(e)s
  6. CV réalisateur(-trice)s
  7. Note sur la société de production envisagée et les démarches entreprises auprès d’elle ; si la demande est déposée par une société de production : fournir contrat d’auteur ou contrat d’option ;
  8. Note précisant le ou les types d’aide souhaités (bourse, résidence, atelier, script doctor).

Aide à la production d’un film documentaire, de fiction ou d’animation (long ou court-métrage)

  1. Formulaire de présentation de projet (à remplir en ligne, sur le site Images francophones, en y plaçant un lien de visionnage d’une œuvre précédente du ou de la réalisateur(-trice) – au moins un court-métrage)
  2. Note de synthèse incluant les notes d’intention (réalisateur(-trice), producteur(-trice)) et, pour les projets postulant au bonus Clap ACP, une présentation de la stratégie de coproduction ; pour les demandes de bonus Clap ACP avec dérogation à la règle des 40 % de part ACP, note argumentaire
  3. Lettre d’intention de diffusion émanant d’une chaîne de télévision francophone (ou contrat de préachat ou de coproduction d’une télévision qui figurerait parmi les documents fournis au point 10) ou mandat de distribution
  4. Synopsis
  5. Scénario dialogué pour les fictions ou traitement pour les documentaires
  6. CV auteur(e)s et réalisateur(-trices)
  7. CV producteur(-trice)s
  8. Budget de production détaillé
  9. Plan de financement distinguant, d’une part, les financements acquis (à hauteur de 40 %) et d’autre part, les financements prévus
  10. Documents attestant des financements acquis (y compris accords de coproduction, contrats de préachat de droits de diffusion et mandats de distribution avec minimum garanti, le cas échéant)
  11. Calendrier d’exécution mentionnant la date de début de tournage (et sa durée), la date de début de la post-production (et sa durée) et la date prévisionnelle de livraison du produit fini
  12. Plan de diffusion de l’œuvre
  13. Statuts de la société de production (enregistrés par l’autorité compétente de l’Etat concerné) et répartition de son capital social
  14. Copies des contrats de cession de droits avec l’auteur(e) ou les auteur(e)s du scénario ou du traitement indiquant expressément le montant et le mode de rémunération
  15. Copies des contrats de cession de droits avec le(s) réalisateur(-trice)(s) indiquant expressément le montant et le mode de rémunérationListe des technicien(-ne)s du Sud avec leur fonction
  16. Pour les films d’animation : charte graphique complète comprenant un lot de planches de situation et des dessins des principaux personnages.

Aide à la production – SERIES de fiction, d’animation ou documentaires

  1. Formulaire de présentation de projet (à remplir en ligne, sur le site Images francophones, en y plaçant un lien de visionnage d’une œuvre précédente du ou de la réalisateur(-trice) – au moins un court-métrage)
  2. Note de synthèse incluant les notes d’intention (réalisateur(-trice), producteur(-trice)) et, pour les projets postulant au bonus Clap ACP, une présentation de la stratégie de coproduction ; pour les demandes de bonus Clap ACP avec dérogation à la règle des 40 % de part ACP, note argumentaire
  3. Lettre d’intention de diffusion émanant d’une chaîne de télévision francophone (ou contrat de préachat ou de coproduction d’une télévision qui figurerait parmi les documents fournis au point 10) ou mandat de distribution
  4. Synopsis des 6 premiers épisodes (ou de la totalité des épisodes pour les séries de moins de 6 épisodes).
  5. Scénarios dialogués de deux épisodes pour les séries de 52’ ou plus, trois épisodes pour celles de 26’ ou plus et quatre épisodes pour celles de moins de 26’.
  6. CV auteur(e)s et réalisateur(-trice)s
  7. CV producteur(-trice)s
  8. Budget de production détaillé
  9. Plan de financement distinguant, d’une part, les financements acquis (à hauteur de 40 %) et, d’autre part, les financements prévus
  10. Documents attestant des financements acquis (y compris accords de coproduction, contrats de préachat de droits de diffusion et mandats de distribution avec minimum garanti le cas échéant)
  11. Calendrier d’exécution mentionnant la date de début de tournage (et sa durée), la date de début de la post-production (et sa durée) et la date prévisionnelle de livraison du produit fini
  12. Plan de diffusion et de circulation de l’œuvre
  13. Statuts de la structure de production (enregistrés par l’autorité compétente de l’Etat concerné) et répartition de son capital social
  14. Copies des contrats de cession de droits avec l’auteur(e) ou les auteur(e)s du scénario ou du traitement indiquant expressément le montant et le mode de rémunération
  15. Copies des contrats de cession de droits avec le(s) réalisateur(-trice)(s) indiquant expressément le montant et le mode de rémunération
  16. Liste des technicien(-ne)s du Sud avec leur fonction
  17. Pour les séries d’animation : charte graphique complète comprenant un lot de planches de situation et des dessins des principaux personnages

Aide à la finition d’un film documentaire, de fiction ou d’animation (long ou court-métrage)

  1. Formulaire de présentation de projet (même remarque que pour les types de demande précédents)
  2. Note de synthèse incluant les notes d’intention (réalisateur(-trice), producteur(-trice)) et, pour les projets postulant au bonus Clap ACP, une présentation de la stratégie de coproduction ; pour les demandes de bonus Clap ACP avec dérogation à la règle des 40 % de part ACP, note argumentaire
  3. Note justifiant le besoin d’une aide à la finition et précisant son emploi exact
  4. Lettre d’intention de diffusion émanant d’une chaîne de télévision francophone (ou contrat de préachat ou de coproduction d’une télévision ou mandat de distribution)
  5. Synopsis
  6. Scénario
  7. CV auteur(e)s et réalisateur(-trice)s
  8. CV producteur(-trice)s
  9. Budget de postproduction détaillé (comportant éventuellement des devis des prestataires)
  10. Budget de l’ensemble de la production
  11. Plan de financement distinguant les financements acquis et prévus
  12. Calendrier d’exécution de la postproduction dont la durée ne pourra excéder six (6) mois après réception de la subvention
  13. Plan de diffusion et de circulation de l’œuvre
  14. Statuts de la structure de production (enregistrés par l’autorité compétente de l’Etat concerné) et répartition de son capital social
  15. Copies des contrats de cession de droits avec l’auteur(e) ou les auteur(s) du scénario ou du traitement indiquant expressément le montant et le mode de rémunération
  16. Copies des contrats de cession de droits avec le(s) réalisateur(-trice)(s) indiquant expressément le montant et le mode de rémunération
  17. Lien vers une vidéo en ligne (valable au moins 3 mois) avec au minimum 10 minutes de pré-montage. Si les commentaires ou dialogues ne sont pas en français, ils doivent être sous-titrés ; ces éléments peuvent être reçus par le responsable de la Commission concernée jusqu’à 2 semaines avant la date de la Commission. Passé ce délai, le projet concerné sera retiré de l’ordre du jour de la Commission.

Pour tout renseignement sur le Fonds Image de la Francophonie, contacter :

Pour la Commission « Cinéma-fiction » : Enrico CHIESA
Tel. (33) 1 44 37 33 57 ; Courriel : enrico.chiesa@francophonie.org

Pour la Commission « Documentaires/Séries » : Kanel ENGANDJA NGOULOU
Tel. (33) 1 44 37 33 56 ; Courriel : kanel.engandja@francophonie.org

Pour CLAP ACP : Aïcha BAHRI
Tel. (33) 1 44 37 33 20 ; Courriel : aicha.bahri@francophonie.org

Direction « Langue française et diversité des cultures francophones » (DLC) Organisation Internationale de la Francophonie, 19-21 avenue Bosquet, 75007 Paris

Le site cinéma et images
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